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orthologo
16 juin 2007

Les tarifs conventionnels

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16 juin 2007

Nomenclature des ACTES 2002

Mise à Jour de la Nomenclature des actes Décembre 2007, cf article du 1er avril 2008
3 juin 2007

Convention Nationale Avenant X JO 3 mai 2007

J.O n° 103 du 3 mai 2007 page 7825 texte n° 45 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités Arrêté du 19 avril 2007 portant approbation de l’avenant n° 10 à la convention nationale des orthophonistes NOR: SANS0751877A...
3 juin 2007

Convention Nationale Avenant IX JO 30 août 2006

J.O n° 200 du 30 août 2006 page 12851 texte n° 21 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités Arrêté du 17 août 2006 portant approbation de l’avenant n° 9 à la convention nationale des orthophonistes NOR: SANS0623368A...
3 juin 2007

Convention Nationale Avenant VIII JO 19 août 2006

J.O n° 191 du 19 août 2006 page 12251 texte n° 9 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités Arrêté du 4 août 2006 portant approbation de l’avenant IV à la convention nationale des orthophonistes NOR: SANS0623236A...
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3 juin 2007

Convention Nationale Avenant VII JO 20 janvier 2005

J.O n° 16 du 20 janvier 2005 page 988 texte n° 12 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère des solidarités, de la santé et de la famille Avenant à la convention nationale des orthophonistes NOR: SANS0424536X Est réputé approuvé, en application...
3 juin 2007

Convention Nationale Avenant VI JO 19 mars 2004

J.O n° 67 du 19 mars 2004 page 5328 texte n° 29 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées Avenant à la convention nationale des orthophonistes NOR: SANS0420102X Est réputé approuvé,...
3 juin 2007

Convention Nationale Avenant V JO 23 mai 2003

J.O n° 119 du 23 mai 2003 page 8840 texte n° 27 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées Avenant à la convention nationale des orthophonistes NOR: SANS0321581X Est réputé approuvé,...
3 juin 2007

Convention Nationale Avenant IV JO 27 février 2003

J.O n° 63 du 15 mars 2002 page 4713 texte n° 10 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l’emploi et de la solidarité Arrêté du 13 mars 2002 portant approbation d’un avenant à la convention nationale des orthophonistes NOR: MESS0220731A...
3 juin 2007

Convention Nationale Avenant III JO 15 mars 2002

J.O n° 63 du 15 mars 2002 page 4713 texte n° 10 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de l’emploi et de la solidarité Arrêté du 13 mars 2002 portant approbation d’un avenant à la convention nationale des orthophonistes NOR: MESS0220731A...
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