17 juin 2007

Où travaille l'orthophoniste ?

L'orthophoniste peut avoir trois types d'exercice :   Exercice libéral, il travaille dans un cabinet en ville seul ou avec un autre orthophoniste. L'orthophoniste peut être titulaire du cabinet seul ou en association avec d'autres orthophonistes.   L'orthophoniste peut être titulaire du cabinet et travailler avec un ou des collaborateur(s); orthophoniste(s) qui travaille(nt) dans les mêmes locaux, paie(nt) certaines taxes directement et verse(nt) une partie de son chiffre (quelquefois jusqu'à 30%) à... [Lire la suite]
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16 juin 2007

Convention Nationale Orthophonistes

J'insère les textes officiels relatifs à la profession et l'exercice de l'orthophonie, pour des raisons pratiques, je les place dans les premiers posts et ils sont dans la catégorie : Textes, en date du 3 juin 2007      
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16 juin 2007

Les tarifs conventionnels

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16 juin 2007

Nomenclature des ACTES 2002

Mise à Jour de la Nomenclature des actes Décembre 2007, cf article du 1er avril 2008 
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03 juin 2007

Convention Nationale Avenant X JO 3 mai 2007

J.O n° 103 du 3 mai 2007 page 7825 texte n° 45   Décrets, arrêtés, circulaires   Textes généraux   Ministère de la santé et des solidarités     Arrêté du 19 avril 2007 portant approbation de l’avenant n° 10 à la convention nationale des orthophonistes    NOR: SANS0751877A    Le ministre de la santé et des solidarités,   Vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 162-9, L. 162-14-1 et L. 162-15,   Arrête :   Article 1   ... [Lire la suite]
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03 juin 2007

Convention Nationale Avenant IX JO 30 août 2006

J.O n° 200 du 30 août 2006 page 12851 texte n° 21   Décrets, arrêtés, circulaires   Textes généraux   Ministère de la santé et des solidarités     Arrêté du 17 août 2006 portant approbation de l’avenant n° 9 à la convention nationale des orthophonistes    NOR: SANS0623368A    Le ministre de la santé et des solidarités,   Vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 162-9, L. 162-14-1 et L. 162-15,   Arrête :   Article 1   ... [Lire la suite]
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03 juin 2007

Convention Nationale Avenant VIII JO 19 août 2006

J.O n° 191 du 19 août 2006 page 12251 texte n° 9   Décrets, arrêtés, circulaires   Textes généraux   Ministère de la santé et des solidarités     Arrêté du 4 août 2006 portant approbation de l’avenant IV à la convention nationale des orthophonistes    NOR: SANS0623236A    Le ministre de la santé et des solidarités,   Vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 162-9, L. 162-14-1 et L. 162-15,   Arrête :   Article 1     ... [Lire la suite]
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03 juin 2007

Convention Nationale Avenant VII JO 20 janvier 2005

J.O n° 16 du 20 janvier 2005 page 988 texte n° 12   Décrets, arrêtés, circulaires   Textes généraux   Ministère des solidarités, de la santé et de la famille     Avenant à la convention nationale des orthophonistes    NOR: SANS0424536X    Est réputé approuvé, en application de l’article L. 162-15 du code de la sécurité sociale, l’avenant, publié ci-dessous, conclu le 25 octobre 2004 entre, d’une part, la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés, la... [Lire la suite]
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03 juin 2007

Convention Nationale Avenant VI JO 19 mars 2004

J.O n° 67 du 19 mars 2004 page 5328 texte n° 29   Décrets, arrêtés, circulaires   Textes généraux   Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées     Avenant à la convention nationale des orthophonistes   NOR: SANS0420102X   Est réputé approuvé, en application de l’article L. 162-15 du code de la sécurité sociale, l’avenant, publié ci-dessous, conclu le 20 novembre 2003 entre, d’une part, la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés, la... [Lire la suite]
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03 juin 2007

Convention Nationale Avenant V JO 23 mai 2003

J.O n° 119 du 23 mai 2003 page 8840 texte n° 27   Décrets, arrêtés, circulaires   Textes généraux   Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées     Avenant à la convention nationale des orthophonistes    NOR: SANS0321581X    Est réputé approuvé, en application de l’article L. 162-15 du code de la sécurité sociale, l’avenant publié ci-dessous, conclu le 20 février 2003 entre, d’une part, la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs... [Lire la suite]
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