statuts - orthologo

25 mai 2010

Ordre Infirmier, Excellente nouvelle !

Réponse Question Au Gouvernement Ordre infirmier 19 mai 2010 Monsieur le député, vous m’interrogez sur un sujet sur lequel je me suis mobilisée dès mon arrivée au ministère de la santé et des sports en mai 2007. Je vous rappelle que l’ordre infirmier...

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Tags: Liberté, Statuts

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1 avril 2008

NOMENCLATURE DES ACTES D’ORTHOPHONIE

NOMENCLATURE DES ACTES D’ORTHOPHONIE Arrêté du 26/06/2002 - paru au JO du 22/12/2006 modifiée par décision UNCAM du 14/11/06 et du 13/12/07 JO du 08/03/2008 REMPLACE L'Article du 16 juin 2007 PREAMBULE Le bilan orthophonique fait l'objet d'une prescription...

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Tags: Loi, Statuts, Obligation, Textes, Orthophonie

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5 janvier 2008

Orthophoniste hospitalier

Carrière Un nouveau décret d’actes paru en mai 2002 élargit le domaine de compétence des orthophonistes dans la mesure où ils peuvent participer à l’organisation d’actions d’éducation sanitaire ou de dépistage et mener des actions de formation et de recherche....

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Tags: FPH, Statuts, Textes

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5 janvier 2008

Comment est calculée la rémunération des fonctionnaires ?

Elle s’appuie sur le point d’indice. Il calculé selon le grade et l’échelon de l’agent, qui évoluent avec sa notation annuelle et le passage de différents concours. Constitué de points, il compose l’essentiel du salaire des fonctionnaires. S’ajoutent...

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Tags: FPH, Salaire, Statuts, Textes

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5 janvier 2008

Le statut des fonctionnaires hospitaliers

Un statut récent. La loi du 9 janvier 1986, qui constitue le titre IV du statut général de la fonction publique, a précisé le statut des fonctionnaires hospitaliers. Déroulement de carrière. Le recrutement des fonctionnaires hospitaliers, leur position...

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Tags: FPH, Statuts, Textes

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16 juin 2007

Convention Nationale Orthophonistes

J'insère les textes officiels relatifs à la profession et l'exercice de l'orthophonie, pour des raisons pratiques, je les place dans les premiers posts et ils sont dans la catégorie : Textes, en date du 3 juin 2007

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Tags: Loi, Statuts, Obligation, Textes, Orthophonie

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16 juin 2007

Les tarifs conventionnels

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Tags: Loi, Santé, Salaire, Statuts, Obligation, Textes, Orthophonie

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16 juin 2007

Nomenclature des ACTES 2002

Mise à Jour de la Nomenclature des actes Décembre 2007, cf article du 1er avril 2008

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Tags: Loi, Statuts, Obligation, Textes, Orthophonie

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3 juin 2007

Convention Nationale Avenant X JO 3 mai 2007

J.O n° 103 du 3 mai 2007 page 7825 texte n° 45 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités Arrêté du 19 avril 2007 portant approbation de l’avenant n° 10 à la convention nationale des orthophonistes NOR: SANS0751877A...

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Tags: Loi, Statuts, Obligation, Textes, Orthophonie

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3 juin 2007

Convention Nationale Avenant IX JO 30 août 2006

J.O n° 200 du 30 août 2006 page 12851 texte n° 21 Décrets, arrêtés, circulaires Textes généraux Ministère de la santé et des solidarités Arrêté du 17 août 2006 portant approbation de l’avenant n° 9 à la convention nationale des orthophonistes NOR: SANS0623368A...

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Tags: Loi, Statuts, Obligation, Textes, Orthophonie